Aide aux entreprises du livre et de l’édition

Destiné à tous les intervenants du domaine du livre et de l’édition, le Programme d’aide aux entreprises du livre et de l’édition vise à accroître la production et la diffusion de titres québécois.

Objectifs généraux

• Contribuer à la consolidation de l’industrie québécoise de l’édition.
• Soutenir la diffusion de produits québécois d’édition, la création de nouveaux marchés et l’expansion des marchés existants.
• Permettre l’accessibilité physique à un prix raisonnable des produits québécois d’édition.
• Contribuer au développement et au maintien d’un réseau de librairies professionnelles dans toutes les régions du Québec.
• Promouvoir la lecture.

Conditions générales d’admissibilité

Selon les différents volets, les entreprises admissibles sont les éditeurs et les libraires « agréés » ou admissibles à l’agrément par le ministère de la Culture et des Communications, selon les normes et conditions définies par la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre et par les Règlements sur l’agrément en annexe à ladite loi.

De plus, les éditeurs doivent être à jour dans l’acquittement des droits dus à chacun des auteurs publiés, conformément aux contrats qui les lient.

Comment présenter une demande

Toutes les demandes doivent être acheminées par l’entremise du portail électronique sécurisé SOD@ccès. En vous connectant à SOD@ccès, vous devrez :

• Créer votre profil d’utilisateur si vous êtes un nouvel utilisateur ou saisir vos codes d’accès
• Choisir le programme correspondant à votre demande (voir le numéro de programme indiqué dans le guide de présentation de la demande correspondant au volet dans lequel vous souhaitez demander une aide financière)
• Remplir le formulaire de demande et transférer l’ensemble des documents requis

Notez qu’avant de déposer une demande, vous devrez préparer la documentation à transférer dans SOD@ccès, dans un des formats numériques acceptés.

Présenter une demande au volet d’aide à l’accompagnement éditorial (volet temporaire jusqu’au 31 mars 2021)

• Lisez le guide de présentation d’une demande au volet temporaire
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande au volet temporaire
• Consultez le calendrier des dates de dépôt

Présenter une demande au volet 1 – Aide à l’édition et à la promotion

• Lisez le guide de présentation d’une demande au volet 1
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande au volet 1
• Consultez le calendrier des dates de dépôt

Présenter une demande au volet 2 – Aide aux librairies

Volets 2.1, 2.2 et 2.3

• Lisez le guide de présentation d’une demande aux volets 2.1, 2.2 et 2.3
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande aux volets 2.1, 2.2 et 2.3
• Consultez le calendrier des dates de dépôt

Volet 2.4

• Lisez le guide de présentation d’une demande au volet 2.4
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande au volet 2.4

Présenter une demande au volet 4 – Participation aux salons du livre

Ce volet est temporairement suspendu. Il sera rouvert lorsque les salons du livre auront la possibilité d’accueillir des exposants

Présenter une demande au volet 7 – Aide aux projets collectifs et aux associations

Volet 7.1

• Lisez le guide de présentation d’une demande au volet 7.1
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande au volet 7.1
• Consultez le calendrier des dates de dépôt

Volet 7.2

• Lisez le guide de présentation d’une demande au volet 7.2
• Téléchargez les gabarits pour la présentation de votre demande au volet 7.2
• Consultez le calendrier des dates de dépôt